Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLB FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSEIGNE DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLB FINANCE domicilié(e) IMMEUBLE ARTOIS, 42-44 RUE WASHINGTON - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 109 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.
La marque ENSEIGNE DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLB FINANCE, Société par actions simplifiée - IMMEUBLE ARTOIS, 42-44 RUE WASHINGTON - 75008 - PARIS - France - SIREN 492109889
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2017 n°2661443 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-10
Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires. Services de saisie (recueil et systématisation) de données. Organisation de concours et remise de prix dans un but commercial ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Relations publiques. Etudes de marchés. Services de mercatique. Conseils en stratégie mercatique. Remise de prix mercatique. Conseil en organisation et direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Consultation professionnelle d'affaire. Investigations pour affaires. Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) notamment à des journaux diffusés sur Internet.
Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques et par lettres d'informations sur réseaux Internet. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques et télévisées. Services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmission d'informations sur Internet, en matière de remise de prix, de concours, de palmarès.
Education, formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de lettres d'information. Prêt de livres. Publication de textes autre que publicitaires. Publication électronique de livres, de périodiques et de lettres d'information en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement. Organisation de concours, de remise de prix, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs. Services de clubs (divertissement). Productions de films d'émissions de télévision ou radiophoniques. Services de photographie. Production et duplication d'œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels. Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement.
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